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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE SAUCE
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Norépices
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Norépices
ROYALE SAUCE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3095597
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2021

Présentation de la marque Norépices

Déposée le 17 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE SAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Norépices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE SAUCE domicilié(e) 6 RUE DES FORTS - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 209 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Norépices – Royale Sauce domicilié(e) Zone Industrielle 6, rue des Forts - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France.

La marque Norépices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Norépices est expirée depuis le 17 avril 2021.

ROYALE SAUCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Grillanos


ROYALE SAUCE SARL, SARL - 6 RUE DES FORTS - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 410209498


Norépices – Royale Sauce - Zone Industrielle 6, rue des Forts - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469641 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Produits d'Epices et assaisonnements pour l'industrie agro-alimentaire et l'industrie de la viande, poisson, volaille et gibier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.